Députés et sénateurs socialistes veulent déclencher pour la première fois un référendum d’initiative partagée pour rétablir l’ISF, limité au patrimoine immobilier par Emmanuel Macron.
Comme un pied de nez au couple exécutif. Alors que le premier ministre met le référendum d’initiative citoyenne (RIC), l’une des revendications des «gilets jaunes», sur la table du «grand débat national», les parlementaires socialistes veulent se saisir d’un outil plus contraignant mais déjà existant, pour rétablir l’impôt de solidarité sur la fortune (ISF). Il s’agit du référendum d’initiative partagée (RIP), introduit par Nicolas Sarkozy dans la Constitution en 2008. Ce mardi après-midi, ils doivent annoncer leur initiative à l’Assemblée nationale, selon France inter.
«Le consentement à l’impôt passe par un sentiment de justice fiscale, indispensable à la cohésion de notre pays», explique au Figaro Valérie Rabault, à la tête des députés socialistes. Pour provoquer un référendum sur l’ISF, limité au patrimoine immobilier depuis le 1er janvier dernier – la détention de capital est désormais exonérée -, les élus socialistes devront trouver des alliés. Une proposition de loi doit être déposée par au moins un cinquième des parlementaires – 185 élus au total -, mais avec 29 députés et 74 sénateurs, les socialistes ne forment qu’un ensemble de 103 parlementaires. «Des sénateurs non-socialistes ont déjà voté notre amendement pour rétablir l’ISF au Sénat. Sur le papier, nous avons des chances», veut croire Valérie Rabault.
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Conditions strictes
Une fois les élus réunis, le parcours législatif ne sera pas terminé. Le Conseil constitutionnel doit vérifier que le rétablissement de l’ISF entre dans le champ du référendum (organisation des pouvoirs publics, politique économique, sociale ou environnementale, services publics ou ratification d’un traité). Le projet de référendum doit ensuite être soumis aux signatures des Français sur une plateforme en ligne: il faut qu’il soit soutenu, en neuf mois maximum, par un dixième des électeurs, soit 4,7 millions de citoyens français. Après un nouveau contrôle du Conseil constitutionnel, si ni le Sénat ni l’Assemblée n’examinent le texte dans un délai de six mois, le chef de l’État convoque les électeurs aux urnes. La campagne pour le référendum peut commencer. «C’est une démarche sérieuse», assure la socialiste Valérie Rabault. «Les institutions doivent vivre, il faut les tester.»
Les 17 députés de La France insoumise (LFI) lancent aussi leur initiative: sans attendre les conclusions du «grand débat national», ils présentent ce mardi une proposition de loi constitutionnelle. Objectif: supprimer le filtre des parlementaires pour passer du référendum d’initiative partagée (RIP) au référendum d’initiative citoyenne (RIC).
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Source : Lefigaro
Pas de problème pour trouver une majorité sur ce sujet. La majorité ne paie pas d’impôt ! Si on est curieux, on se demande pourquoi nous sommes le seul pays développé ( encore ) à avoir un tel impôt. Taxes, impôts, contributions etc…un mal bien français dont les “gilets jaunes” en sont gravement atteints.
Meriamon
C’est aux partisans de la suppression de cet impôt d’expliquer comment cet impôt est nuisible à notre économie donc aux intérêts de tout le monde, pour convaincre un maximum d’électeurs.
Dire que cet impôt est juste est très contestable. Les fortunes ont déjà payé l’impôt lors de leur acquisition.
Pas de problème, j’ai en tête un argumentaire de plusieurs dizaines de pages contre cet impôt con comme la lune et que seul un beubeu (demeuré en langage popu) de l’économie peut concevoir.
Dire que la Valérie Rabault (l’idiote à côté de l’autre neuneu Faure sur la photo), nulle de chez nul en économie a le culot de traiter les autres d’incompétents!
Et la meilleure preuve de l’imbécillité et l’absurdité de cet impôt, ce sont toutes les anomalies et effets pervers et négatifs qu’il engendre, et toutes les corrections et aménagements qu’il faut créer pour éviter les pires, ceci sans m^me parler de la fuite des plus riches
“Le consentement à l’impôt passe par un sentiment de justice fiscale”
Pas faux, mais il passe aussi par le sentiment que les impôts sont bien employés, or pour se servir dans la caisse, les socialistes ne sont pas les derniers. Entre les emplois fictifs, les détournements de l’argent des mutuelles étudiantes, les marchés publics passés aux entreprises qui emploient le conjoint de l’élu à ne rien faire pour 6000 nets par mois … il n’y a pas beaucoup de justice fiscale au PS.
Pour le gouvernement le ras-le-bol fiscal vient du fait qu’ils n’expliquent pas assez comment les impôts sont utilisés.
Les français sont incapables de comprendre quoi que ce soit et il faut qu’ils fassent de la pédagogie.
Au fait, je découvre qu’il y a encore des socialistes.
Ce n’était pas une espèce éteinte ?
L’ISF, … Une erreur économique improductive et pénalisante que la France reste seule à appliquer.
Premièrement: Ça fait fuir les capitaux
Malgré les contrôles des capitaux, les gens trouvent toujours le moyen d’expatrier leur argent.
Deuxièmement: Ça empêche les capitaux de rentrer en France
Troisièmement: Il n’y avait pas plus de “petits pois” dans les assiettes des démunis, lorsque l’ISF était en place. …. Et il n’y en aura pas plus si l’ISF est rétabli.
Quatrièmement: l’erreur qu’a fait le gouvernement, c’est de débaptiser l’ISF lorsque celui-ci a été transformé en impôt sur la fortune immobilière (IFI).
Le sigle ISF aurait du être maintenu, même si son contenu avait été modifié.
Tous les impôts conservent leur même appellation, même si leurs contenus sont variables.
Cinquièmement: le Parti Socialiste qui n’est plus l’ombre que de lui même, vient de trouver un sujet “aussi vide qu’inutile” pour refaire parler de lui.
Nous voyons bien qu’il cherche ses idées au fond des poubelles. Ce n’est pas de cette manière qu’il refera surface.
Il va falloir aussi demander par référendum le Procès du communisme !
J’enrage chaque fois que j’entends un crétin asséner “qu’en supprimant l’ISF, on a fait un formidable cadeau aux plus riches des riches”, comme ce connard de Sapin hier.
Premièrement, supprimer un super-impôt qui se rajoute aux autres, c’est-à-dire un super-prélèvement qui vient doubler (ou même décupler pour certains) l’impôt sur le revenu n’est pas “faire un cadeau” (ou alors rendre sa voiture à quelqu’un après lui avoir volé c’est lui en “faire cadeau”) ,
Deuxièmement les super-riches ne le payaient quasiment pas, à un taux 100 à 10000 fois inférieur au taux théorique (1,5%).
A la dernière fournée, les 100 premières fortunes (environ 360 milliards à eux tous) ont payé la misère de 73 millions d’euros alors qu’ils auraient dû payer entre 1,4 (abattement maximal de 75%) et 5,4 milliards! Cherchez l’erreur!
Quant aux 100 premiers contributeurs, ils payaient 126 millions.
Vous ne remarquez rien? Si vous n’avez pas compris, cela veut dire que les 100 plus riches n’étaient pas les 100 qui payaient le plus!
Ah oui, pour la bonne bouche, les 50 premières fortunes (300 milliards) ont payé 30 millions d’ISF, donc moins que les 50 suivants (43 millions d’ISF pour un patrimoine de 60 milliards).
Quant à Liliane Bettencourt, première fortune de France en 2016, elle payait en ISF la fabuleuse somme de… 0€! C’est sûr qu’en le supprimant, on lui a fait un “super-cadeau”! Des milliards à entendre les cloches des Insoumis et du PS!
Comme le disaient Strauss-Kahn et Macron, l’ISF était un impôt qui frappait les millionnaires et épargnait les milliardaires! Autrement dit en vérité un impôt sur les petites fortunes! Le gros du bataillon qui le payait, c’était ceux qui avaient entre 2 et 10 millions, essentiellement en patrimoine immobilier ! Un scandale! C’est de la justice et de l’équité, ça?
D’ailleurs c’est bien pour cela que Bercy n’a jamais voulu donner les détails, savoir QUI payait vraiment cet impôt totalement débile dans le principe!
Car avec ces informations, d’une part les cocus de cet impôt seraient fondés à aller devant le Conseil d’Etat et le Conseil Constitutionnel pour rupture d’égalité et traitement inéquitable, et en demander les remboursement, et les politiciens qui ont laissé cette situation en toute connaissance de cause devraient AUSSI s’expliquer!
Même sur le site impots.gouv.fr on trouve un argumentaire-réquisitoire contre cet impôt, dénoncé pendant 20 ans par la Cour des Comptes pour sa stupidité!
Et nos crétinos-socialos “veulent” le rétablir par démagogie pure (en réalité ils font semblant pour regagner des voix, en espérant que cela ne passe pas, d’autant qu’ainsi ils pourront continuer à taper sur Macron pour faire oublier leur gouvernance passée nullissime à chier), alors qu’il a un effet désastreux sur l’économie?
Si on doit le rétablir, j’y pose deux conditions :
1/ Avant, je veux que Bercy nous donne toutes les VRAIES données sur cet impôt: qui payait vraiment (quel niveau de “fortune”), et combien de riches sont partis, pour quel manque à gagner, quel impact sur le PIB, la dette, la balance des paiements et l’investissement!
Et pas qu’on discute sur des idées générales vagues, simplettes et vaseuses, des âneries de comptoir du Café des Sports du genre “il faut prendre “l’argent” là où il est (les fortunes ne sont pas en argent ou en or dormant à la banque, c’est du capital productif, des immeubles, des entreprises)” et “les riches doivent payer”.
1/ TOUT LE MONDE LE PAYE sur le premier euro de patrimoine . T’as une voiture de 20000€ toute neuve? Tac, 300€ d’ISF dessus! (et là, je parie que le référendum donnera 1% de pour et 95% contre)
Question subsidiaire: est-ce qu’un partisan de cet impôt crétin peut me donner sur la base d’un calcul économique de profitabilité pour l’économie du pays le taux optimal de cet impôt? 1,5%? 5? 10? 0,01?
Cherchez pas: le taux optimal c’est 0%! et même 0,000000%! Comme dans tous les autres pays!
Je suis contre cet impôt et pourtant je ne suis qu’un petit travailleur. Merci pour votre démonstration.
Les bons impôts portent sur les FLUX économiques, et non sur les STOCKS, comme tout bon économiste le sait (sinon c’est un mauvais économiste, ou qui n’a pas étudié la question).
Autrement dit il porte sur les transactions engendrant un transfert monétaire en échange d’un flux réel (salaire contre travail, marchandise contre monnaie, etc.) ou un revenu (salaire, profit, héritage…)
Pourquoi? Parce que cela correspond justement au revenu des agents économiques, et que par nature l’impôt doit servir à modifier l’allocation du revenu global de la Nation, ce qui correspond très exactement au PIB.
Donc, si on doit taxer plus les riches, c’est sur leur revenu, non leur patrimoine! Et donc il faut augmenter le taux des tranches d’imposition supérieures plut^to que créer un ISF qui donne n’importe quoi.
Sauf qu’en pratique, sur le long terme cela a pour effet d’accroître les inégalités de revenus, les plus riches s’arrangeant pour compenser leur surimposition en augmentant leur revenu au détriment des pauvres et de la classe moyenne.
Le meilleur système, même si cela paraît contre-intuitif (mais l’intuition en économie, ça marche jamais, tant les effets et les boucles de rétroactions sont complexes), c’est la “flat tax”, autrement dit l’impôt strictement proportionnel à taux unique, comme en Slovaquie. Tiens, la Slovaquie… un des plus hauts taux de croissance en Europe…
Et pour les ignorants en économie, la flat tax est bien un impôt progressif (plus tu gagnes, plus tu paies)
Une autre raison fondamentale pour laquelle les impôts doivent porter uniquement sur les flux, c’est parce que la valeur du flux est parfaitement connue (c’est le montant de la transaction) (exception: l’héritage), alors que la “fortune”, le patrimoine peut être seulement estimé de manière très imprécise et extrêmement fluctuante (cf bourse qui peut varier de 100% (ou plus) en quelques années)
Combien vaut un immeuble que l’on possède depuis 10, 20, 60 ans et qui n’a fait l’objet d’aucune transaction entretemps? C’est la bouteille à l’encre et le doigt mouillé…
Les socialards sont les rois de la démagogie :
– démagogie sur l’ISF, en excitant la jalousie des Français,
– démagogie sur le référendum : ils ont été au pouvoir pendant 5 ans depuis 2008, et n’ont PAS UNE SEULE FOIS proposé un référendum aux Français ; sur les questions les plus importantes, en particulier ce qui touche à notre souveraineté nationale : dépendance de l’UE, euro, mais aussi immigration, ou encore islam, ces vendus se sont bien gardés d’interroger la population. Et je ne parle pas de justice (tout le monde se souvient de l’affreuse Taubira) ou d’éducation.
Comme le propose L’enjoué ci-dessus, je propose un référendum sur les crimes du communisme et de son avatar le socialisme ; mais aussi sur les trahisons de nos élus !
En excitant les passions comme la jalousie, l’envie, l’avidité, la convoitise, mais aussi en jouant sur l’ignorance générale en économie (ce que les Anglo-Saxons appellent “economical illiteracy”) de 99,9% de la population (je peux vous assurer que même une bonne majorité des diplômés en économie ne l’ont pas vraiment comprise), et encore plus sur la sottise humaine.
Pour faire simple, l’ISF, c’est le raisonnement stupide de l’idiot qui tue la poule aux œufs d’or.
Comme le fait remarquer un ami, on ne peut pas faire de référendum sur les impôts, sinon c’est la porte ouverte à toutes les démagogies et au n’importe quoi.
En Suisse, on peut organiser un référendum sur n’importe quel sujet, sauf un : les impôts! sinon tout le monde voterait pour que son voisin paye et en être exempté! Ou contre toute espèce d’impôt!
Il est donc probable qu’il soit impossible et anticonstitutionnel d’organiser un tel référendum: comme d’habitude, les socialistes prennent les gens pour des imbéciles!
Sachant aussi que les impots qu’on paye, y compris l’ISF qu’on va payer le cas echeant, font partie du passif, et qu’il y a une limite (la derniere fois, c’etait je crois 1400000 euros en-dessous de quoi on ne payait rien, alors qu’immediatement au-dessus on etait impose pour la fraction de patrimoine depassant 800000 euros) avec un magnifique effet de seuil, un Francais muni d’un patrimoine suffisamment proche de cette limite se trouvait dans la situation suivante, qui aurait plu a Aristote: s’il decidait de payer l’ISF, il n’en etait alors plus redevable, alors que s’il decidait de ne pas le payer, il devait alors payer une fraction (0,75 pour cent, je crois) de 600000 euros (difference entre les deux montants ci-dessus). Situation difficile, a moins d’etre Cretois et d’avoir l’habitude. Cela montrerait-il qu’apres tout, les gouvernments n’ont pas toujours ete “trop intelligents”, pour reprendre un propos singulier qui fait l’actualite ?
En fait le seuil était à 1.300.000
L’effet de seuil que vous mentionnez avait été prévu : en effet le montant de l’ISF à payer ne pouvait dépasser le montant vous faisant retomber au-dessous du seuil (sachant que l’ISF “théorique” était déductible du patrimoine en tant que dette, et qu’on recalculait un ISF effectif dans un deuxième passage), et il y avait une formule à appliquer pour cela.
Mais je me suis toujours interrogé sur la légalité du procédé consistant à le faire porter rétroactivement sur la fraction entre 800k€ et 1,3M alors que ceux dans cette tranche étaient exonérés. Il me semble qu’il s’agit d’un cas flagrant de rupture d’égalité devant l’impôt. Encore un bricolage à la socialo.
Savoir aussi que jusqu’à Sarkozy les tranches d’imposition n’étaient pas revalorisées pour tenir compte de l’inflation, ce qui fait qu’en pratique on tombait dans l’ISF sans s’enrichir en terme de pouvoir d’achat…
[expression ici employée dans son sens correct, pas comme les âneries qu’on entend dessus dans les médias – il faut savoir que les ahuris de “gilets jaunes” qui se plaignent de la baisse de leur “pouvoir d’achat” se trompent, les 20% les plus pauvres sont les seuls avec les 0,1% les plus riches dont le pouvoir d’achat réel s’est amélioré depuis 20 ans. Savez-vous que le prix au litre du carburant représente une fraction moindre du SMIC aujourd’hui qu’en 1980? Et en plus la consommation des voitures est plus faible!]
Merci de vos precisions. Ce que vous dites sur sur la fraction entre 800k€ et 1,3M
est evidemment parfaitement justifie. La regle, permanente en matiere d’IR, etablissant la bareme par tranches, a pour effet qu’aucune augmentation apparente de revenu n’est taxee au-dessus de 100 pour cent. N’importe qui se rendra compte de l’injustice, en matiere d’ISF, infligee a ceux dont le patrimoine passerait par exemple de 1290000 euros a 1310000 euros: la consequence en est que, si l’on retient comme patrimoine net ce qui reste apres ISF, un contribuable avec un patrimoine net inferieur a celui d’un autre peut etre taxe davantage.
252 taxes et impots en france! et certainement autant de niches fiscales!
ne serait il pas plus intelligent et subtil de réformer tout pour n’en garder qu’une, l’impot progressif sur les revenus? plus tu gagnes plus tu paies!
1er sujet de referendum: Oui ou Non à l’immigra-
tion de masse? ( financée par nos impôts).
Gardons bien à l’esprit que le “pacte sur les migra-
tions sûres”… nous est présenté comme “Non-
contraignant”. Et regardons les effets épouvan-
tables d’une immigration non maîtrisée, à Paris
(18ème, 19ème, etc…); en proche banlieue, avec
la multiplication des “zones-de-non-droit”.
oui
Les parlementaires socialistes veulent rétablir l’ISF par référendum.
Il a été supprimé sans referendum donc il faut le rétablir immédiatement sans referendum.
« Gilets jaunes » : Tant que la question du « train de vie de l’État » n’est pas réglée, « le pouvoir d’achat restera un problème »
https://www.dreuz.info/2018/12/18/gilets-jaunes-tant-que-la-question-du-train-de-vie-de-letat-nest-pas-reglee-le-pouvoir-dachat-restera-un-probleme/?utm_source=feedburner&utm_medium=email&utm_campaign=Feed%3A+drzz%2FPxvu+%28Dreuz%29
La plus part des Gilets jaunes et Français se moquent du retour de l’ISF aujourd’hui le plus urgent est de virer macron, son troupeau d’incompétents et de toute cette mafia politicienne de droite comme de gauche qui pillent la France depuis des décennies.
Alors dehors les socialputes !